JOURNAL DU DROIT SOCIAL
Le site gratuit d'explication du droit du travail sous toutes ses formes
Éditeur : Claire-Marie Guiard
Contact
Nos autres sites
Embauche
Processus
Candidature
Recrutement
Détection des potentiels
Formalités
Embauche d’un étranger
Intégration
Contrat de travail
Période d’essai
Contrat de travail
Clauses du contrat
Modifications du contrat
Contrat Nouvelles Embauches
Contrat à durée déterminée
Travail temporaire
Contrat d’apprentissage
Contrat de professionnalisation
Contrats aidés
Licenciement économique
Motifs du licenciement
Licenciement individuel économique
licenciement économique de 2 à 9 salariés
Licenciement économique de plus de 9 salariés
Indemnité légale de licenciement
Ordre des licenciements
La convention de reclassement personnalisée
Les documents obligatoires
Maternité
Congé maternité
Congé paternité
Congé parental d’éducation
Congé d’adoption
Licenciement personnel
Motif du licenciement
Procédure de licenciement
Salariés protégés
Licenciement disciplinaire
Documents obligatoires
Démission
Démission et préavis
Documents obligatoires
Allocation chômage
Conflits du travail
Inspection du travail
Grève et droit de grève
le conseil de Prud’hommes
Congés
Congés payés
Jours fériés et Ponts
Congés pour évènements divers
Congé sabbatique
Congé création d’entreprise
Chômage
Inscription ANPE et ASSEDIC
Allocations chômage
Autres allocations et aides
Cumul salaire et allocations
Formation
Le plan de formation
Congé individuel de formation
Droit individuel à la formation
Le suivi de la formation
Temps de travail
Durée du travail
Heures supplémentaires
Travail à temps partiel
Cadres
La loi TEPA sur les heures supplémentaires
Conditions de travail
Protection contre les risques professionnels
Organes de contrôle
Conditions de travail
Harcèlement moral ou sexuel
Rémunération
la nouvelle règlementation sur les heures supplémentaires
Salaire et rémunération
Intéressement
Participation des salariés aux résultats de l’entreprise
Paiement du salaire
Les frais professionnels
Le bulletin de paie
Garantie des salaires
Les accessoires du salaire
Modèles
Contrat type nouvelles embauches
CDI à temps complet
CDI à temps partiel
Contrat de travail intermittent à durée indéterminée
CDI pour le remplacement d’un salarié absent
CDD pour le remplacement d’un salarié absent à terme imprécis
CDD pour travaux urgents
CDD saisonnier avec un terme précis
CDD saisonnier avec un terme imprécis
le CDD d’usage
CDD pour accroissement temporaire d’activité
CDD pour commande exceptionnelle à l’exportation
CDD pour une tâche occasionnelle non liée à l’activité normale de l’entreprise
Ressources humaines
Présentation
Historique de la fonction
Les contenus de la fonction
La logistique
Les partenaires des RH
Situations particulières
Création d’entreprise
Stagiaires
Décès
Maladie - accidents
Accidents du travail
Maladies professionnelles
Maladie
Inaptitude
Invalidité
Fiches pratiques
Déroulement d’un contrôle URSSAF
Conventions collectives
Registres sociaux
Offre d’emploi
Médecine du travail
Inspection du travail
Hygiène et sécurité dans l’entreprise
Avantages en nature
Déclarations obligatoires
Emploi des travailleurs handicapés
Changement de la situation juridique de l’employeur
L’embauche par un groupement d’employeurs
L’entretien d’évaluation ou entretien annuel
la communication interne
Retraite - Pré-retraite
La convention de pré-retraite
La pension de retraite
La retraite
Retraite complémentaire
La retraite supplémentaire
Pratique
Revenir sur sa démission
La lettre de démission
Contestation d’une sanction
Saisir le conseil de Prud’hommes
Refuser une mutation
Demande de travail à temps partiel
Transaction
Départ négocié
Choisir le régime des travailleurs indépendants
Etre travailleur de nuit
La validité d’une promesse d’embauche
La loi anti-fumeur
Clauses particulières
Clause de quota
Clause de période d’essai
Clause de non-concurrence
Clause du lieu de travail
Clause de mobilité
Représentants du personnel
les délégués du personnel
les délégués syndicaux
Le comité d’entreprise
Le CHSCT
Discipline
Sanctions et procédures
Règlement intérieur
Surveillance des salariés
audit et mesure d'audience visiteurs internet par
Copyright Claire-Marie GUIARD 2004-2007 ©
Toute reproduction interdite sans l'autorisation de l'auteur.